Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ GOURMAND
S.E.M.L. DU PARC DU FUTUROSCOPE, Société Anonyme A Directoire

Numéro de dépôt :
97707325
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque CÔTÉ GOURMAND

Déposée le 4 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) S.E.M.L. DU PARC DU FUTUROSCOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CÔTÉ GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.M.L. DU PARC DU FUTUROSCOPE domicilié(e) Parc du Futuroscope Jaunay Clan, 86130 JAUNAY CLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 723 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque CÔTÉ GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ GOURMAND est expirée depuis le 4 décembre 2007.

S.E.M.L. DU PARC DU FUTUROSCOPE a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFI D'ATLANTIS , FESTIVAL PIZZA , EXTREME CAFE , LE LAC AUX IMAGES , CYBER DE BRONZE FUTUROSCOPE , BURGER PLACE , COTE BUFFET , ASTRA TOUR


S.E.M.L. DU PARC DU FUTUROSCOPE, Société Anonyme A Directoire - Parc du Futuroscope Jaunay Clan, 86130 JAUNAY CLAN - France - SIREN 340723287


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383889 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Services rendus par des établissements se chargeant de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation ; restauration, bars, snack-bars, pubs, crêperie, rôtisserie, cafés-restaurants, cafés-glaciers, cafétérias, restaurants libre-service, self-service, restaurants à service rapide et permanent, services de traiteurs, réservation d'hôtels, services hôteliers.